Pierre Berthon


De: Pierre Berthon
directeur divisionnaire
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
JORFTEXT000024043168(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Pierre Berthon
directeur divisionnaire
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
JORFTEXT000023459915(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201123/01/2011
De: Pierre Berthon
directeur divisionnaire
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022484793(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Berthon (Pierre, Gaston, Lucien)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153756(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Pierre Berthon
directeur divisionnaire des services déconcentrés des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021147890(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Pierre Berthon
directeur divisionnaire des services déconcentrés des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000020830568(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200909/07/2009
De: Berthon (Pierre)
établissement des formations de la marine, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000246159(source JORF)
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Berthon (Pierre)
établissement des formations de la marine, Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000826309(source JORF)
inscription
11 Juillet 200711/07/2007
De: Berthon (Pierre, Gaston, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Berthon (Pierre, Gaston, Lucien)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Berthon (Pierre)
établissement des formations de la marine, Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000268061(source JORF)
inscription
24 Juin 200624/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.